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50 premiers résultats pour « Conseil municipal »
Publication
Conseil municipal du 22 septembre 2026 : les principales décisions (nouvel onglet)
Réuni sous la présidence du maire, Loïc Michaud, le conseil municipal a examiné plusieurs dossiers concernant le cadre de vie, l’environnement et les services aux habitants. 🌿 Env…
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Conseil municipal
Le maire, les adjoints et les conseillers municipaux, leurs missions, les agents de la commune et les commissions.
Délibération
16 - Delegation du conseil municipal au maire.pdf (nouvel onglet)
Le 20 mars 2026, le conseil municipal a confié au maire, pour la durée du mandat, des délégations permettant de prendre certaines décisions sans nouvelle délibération : marchés pub…
Délibération
30 - validation réglement conseil municipal (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a approuvé à l’unanimité la mise à jour de son règlement intérieur, dont la précédente version datait du 15 septembre 2014. Cette mise à jour…
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Délibérations du conseil municipal
…ptes rendus, procès-verbaux et délibérations des séances du conseil municipal.
Délibération
17 - création et composition des commissions municipales (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a créé quatre commissions municipales, à l’unanimité des 9 membres présents. Commission Élus désignés Patrimoine naturel et bâti / environneme…
Délibération
36 - creation et composition des commissions municipales (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a créé trois commissions supplémentaires, distinctes des quatre créées le 7 avril : Commission Membres désignés Ressources humaines Francis Pec…
Délibération
01 - Proposition vente terrain (nouvel onglet)
Le 10 mars 2026, le conseil municipal d’Amuré a accepté une proposition d’achat de terrains situés à La Gorre, destinée à l’installation d’une entreprise de travaux publics. Biens…
Délibération
02 - Demandes de subvention (nouvel onglet)
Le 10 mars 2026, le conseil municipal d’Amuré a décidé d’attribuer 780 € de subventions à deux associations : ASLA : 530 €, pour ses projets n° 2 et 3, sur une demande totale de 93…
Délibération
03 - Fermage AC 23 (nouvel onglet)
Le 10 mars 2026, le conseil municipal a approuvé la location agricole de la parcelle communale AC 23, par 6 voix pour et 1 abstention. Superficie : 4 128 m², classée en troisième c…
Délibération
04 - Adhésion 2026 FREDON (nouvel onglet)
Le 10 mars 2026, le conseil municipal a approuvé l’adhésion de la commune aux services de base et supplémentaires de FREDON Deux-Sèvres, à l’unanimité des 7 votants. Cotisation 202…
Délibération
05 - Ouverture de poste - adjoint technique principal 2ème classe (nouvel onglet)
Le 10 mars 2026, le conseil municipal a décidé à l’unanimité de créer un poste d’adjoint technique principal de 2ᵉ classe, à 35 heures par semaine, à compter du 1ᵉʳ avril 2026. Cet…
Délibération
06 - Vote du CFU 2025 - Commune (nouvel onglet)
Le 10 mars 2026, le conseil municipal a approuvé le Compte financier unique (CFU) 2025, qui présente les comptes du budget principal de la commune. Résultats Fonctionnement Investi…
Délibération
07 - Vote du CFU 2025 - Photovoltaïque (nouvel onglet)
Le 10 mars 2026, le conseil municipal a approuvé le Compte financier unique 2025 du budget photovoltaïque et le report des résultats. Résultats Fonctionnement Investissement Résult…
Délibération
08 - Affectation de résultats - Commune (nouvel onglet)
Le 10 mars 2026, le conseil municipal a décidé de l’affectation des résultats 2025 au budget 2026 : 84 158,22 € sont affectés à l’investissement, au compte 1068, pour couvrir son b…
Délibération
09 - Affectation de résultats - Photovoltaïque (nouvel onglet)
Le 10 mars 2026, le conseil municipal a décidé de reporter 1 001,82 € d’excédent de fonctionnement du budget photovoltaïque sur le budget 2026, à la ligne 002.
Délibération
10 - Vote du budget 2026 - Commune (nouvel onglet)
Le 10 mars 2026, le conseil municipal a adopté le budget principal 2026, par 6 voix pour et 1 abstention. Section Dépenses et recettes équilibrées Fonctionnement 586 750,00 € Inves…
Délibération
11 - Vote du budget 2026 - Photovoltaïque (nouvel onglet)
Le 10 mars 2026, le conseil municipal a adopté le budget photovoltaïque 2026, par 6 voix pour et 1 abstention. Section Dépenses et recettes équilibrées Fonctionnement 3 735,26 € In…
Délibération
12 - Election du maire (nouvel onglet)
Le 20 mars 2026, le conseil municipal a élu Loïc Michaud maire d’Amuré, dès le premier tour, à l’unanimité des 9 suffrages exprimés. 9 conseillers présents et votants, aucun bullet…
Délibération
13 - determination du nombre d'adjoints (nouvel onglet)
Le 20 mars 2026, le conseil municipal a fixé à trois le nombre d’adjoints au maire, contre deux auparavant.
Délibération
14 - Election des adjoints (nouvel onglet)
Le 20 mars 2026, le conseil municipal a élu les trois adjoints au maire, dès le premier tour, à l’unanimité des 9 suffrages exprimés : Fonction Élu 1ʳᵉ adjointe Amélie Bénizeau 2ᵉ…
Délibération
15 - Indemnites de fonction des elus (nouvel onglet)
Le 20 mars 2026, le conseil municipal a fixé les indemnités de fonction des élus, applicables à compter de cette date : Élu Fonction Taux de l’indice brut terminal Loïc Michaud Mai…
Délibération
18 - Référent SMBVSN (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a désigné Loïc Michaud comme référent d’Amuré auprès de la commission géographique Guirande–Courance–Mignon du SMBVSN, le Syndicat mixte du ba…
Délibération
19 - Délégués au CNAS (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a désigné à l’unanimité les deux délégués de la commune au CNAS : Représentation Personne désignée Collège des élus Francis Peckre Collège des…
Délibération
20 - Délégués au CPI (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a désigné à l’unanimité les représentants d’Amuré au Syndicat d’incendie et de secours de la Courance : Qualité Élu désigné Titulaire Amélie B…
Délibération
21 - Délégués au Parc (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a désigné à l’unanimité les représentants d’Amuré au Parc naturel régional du Marais poitevin : Qualité Élu désigné Titulaire Alexandre Cardin…
Délibération
22 - Délégués au SIEDS (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a désigné à l’unanimité les représentants d’Amuré au Syndicat intercommunal d’énergie des Deux-Sèvres (SIEDS) : Qualité Élu désigné Titulaire…
Délibération
23 - Délégués au SIVOM (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a désigné à l’unanimité les représentants d’Amuré au SIVOM de Mauzé-sur-le-Mignon : Qualité Élu désigné Titulaire Alexandre Cardinaud Suppléan…
Délibération
24 - Désignation correspondant défense (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a désigné Amélie Bénizeau comme correspondante défense de la commune d’Amuré. Sa mission consiste à sensibiliser les habitants aux questions d…
Délibération
25 - Election membres CAO (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a désigné les membres de la commission d’appel d’offres (CAO), présidée par Loïc Michaud, maire. Membres titulaires Membres suppléants Francis…
Délibération
26 - Délégués au Syndicat de desserte par voie de terre (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a désigné à l’unanimité les représentants d’Amuré au Syndicat intercommunal de desserte par voie de terre des Marais mouillés : Qualité Élus d…
Délibération
27 - Référent RGPD (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a accepté à l’unanimité la désignation de Julien Paillier comme référent RGPD de la commune. Cette désignation s’inscrit dans l’accompagnement…
Délibération
28 - Vote des taux d'imposition 2026 (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a décidé de maintenir les taux d’imposition communaux pour 2026, sans augmentation : Taxe Taux 2026 Taxe foncière sur les propriétés bâties 39…
Délibération
29 - Modification statuts Syndicat pompiers (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a approuvé à l’unanimité les nouveaux statuts du SIVU de la Courance. Les modifications portent notamment sur : L’évolution de l’objet du synd…
Délibération
31 - Devis FREDON pour pièges à frelons (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a approuvé à l’unanimité l’achat auprès de FREDON de 30 pièges à frelons asiatiques maximum, à 17 € l’unité, soit 510 € maximum pour les piège…
Délibération
32 - Choix de la publicité des actes réglementaires (nouvel onglet)
Le 7 avril 2026, le conseil municipal a décidé à l’unanimité d’ajouter un affichage papier des actes, en complément de la publication électronique retenue depuis juillet 2022. Deux…
Délibération
33 - Annulation convention pizza (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a accepté à l’unanimité de mettre fin à la convention concernant le distributeur de pizzas installé sur le parking de la mairie. L’exploitant i…
Délibération
34 - Food Truck PIZZAV (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a accepté à l’unanimité l’installation du food truck PIZZAV, exploité par Xavier Canteau : Parking de la mairie, le mardi des semaines paires,…
Délibération
35 - Commission CCID (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a approuvé à l’unanimité une liste de 24 candidats pour la Commission communale des impôts directs (CCID) : 12 candidats proposés comme titulai…
Délibération
37 - Representant ambroisie (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a désigné à l’unanimité deux référents ambroisie : Alexandre Cardinaud, conseiller municipal ; Arnaud Lepennetier, adjoint technique. Leurs mis…
Délibération
38 - Nomination representants CLECT (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a désigné à l’unanimité les représentants d’Amuré à la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de Niort Agglo : Loïc Mic…
Délibération
39 - Delegues au CPI (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a approuvé à l’unanimité une nouvelle désignation des délégués au Syndicat d’incendie et de secours de la Courance : Titulaires : Amélie Bénize…
Délibération
40 - Delegues au parc (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a approuvé à l’unanimité la modification des représentants au Parc naturel régional du Marais poitevin : Anne-Elisabeth Dubreuil remplace Alexa…
Délibération
41 - Droit a la Formation des elus (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a fixé les orientations de formation des élus : environnement, finances, pouvoir de police, ressources humaines et urbanisme. Une enveloppe de…
Délibération
42 - Motion contre la fermeture d'une classe (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a exprimé son opposition à la suppression d’un poste d’enseignant entraînant la fermeture d’une classe du RPI Amuré–Sansais et demandé un réexa…
Délibération
43 - Ordonnances vertes (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a approuvé à l’unanimité le soutien au dispositif « Ordonnances vertes » destiné aux femmes enceintes, sur prescription d’un professionnel de s…
Délibération
44 - PACT 4 - Ilot de fraicheur (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a validé le projet d’un îlot de fraîcheur et d’un mini-potager à La Gorre, destiné aux enfants de l’école, sur un terrain communal. Le devis d’…
Délibération
45 - PACT 4 - Remorque (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a validé l’acquisition d’une remorque plateau auprès d’AJD Remorques, pour 5 053,18 € HT, afin de faciliter le transport du tracteur-tondeuse.…
Délibération
46 - Adhesion AMRF (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a décidé à l’unanimité d’adhérer à l’Association des maires ruraux de France (AMRF), pour un coût annoncé de 95 € par an : Adhésion nationale :…
Délibération
47 - Location garage logement communal (nouvel onglet)
Le 26 mai 2026, le conseil municipal a accepté à l’unanimité de louer à l’agent communal le garage du logement communal, pour entreposer son matériel et bricoler à titre personnel.…